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Re: [Dolibarr-dev] problème de tva la suite...
From: |
Yannick Warnier |
Subject: |
Re: [Dolibarr-dev] problème de tva la suite... |
Date: |
Wed, 31 Oct 2007 09:13:51 -0500 |
La TVA en soi est une taxe européenne. Hors Europe, d'autres taxes
existent qui sont (ou non) désignées de façon similaire.
Aux États-Unis, la taxe en question varie d'un état à l'autre, mais elle
ne s'applique directement que si le produit est vendu depuis les
États-Unis.
Pas facile, et pas étonnant que les grandes sociétés d'ERP aient besoin
d'armées de comptables et de légistes pour faire un système
international.
Yannick
Le mercredi 31 octobre 2007 à 06:33 +0100, Cyrille de Lambert a écrit :
> En général, même sur Internet, on affiche des prix HT lorsqu'on
> s'adresse à des professionnels (ex : site de metro). La TVA est ensuite
> calculée par rapport à la destination du colis.
> Un affichage de prix TTC est reservé pour les site grands public. Il me
> semble que la taxe est gérée de façon différente dans des pays comme les
> USA. En effet, je me suis aperçu que les application spécifiquement US
> ne sont pas prévues pour gérer la TVA. D'ailleurs des applications comme
> OFBiz (ecommerce) ne la gèrent pas correctement.
>
>
>
> Eldy a écrit :
> > Dans ce cas peut-etre faudrait-il définir, 2 infos, une liste HT/TTC
> > pour définir la base de prix de référence (Veut-on que le prix soit
> > fixe par rapport au ht, comme lorsqu'on vend sur internet et on ne
> > veut pas avoir n prix différent selon le pays, ou bien un prix fixe
> > par rapport au ht, chose qui devrait etre toujours le cas dans un
> > monde compta idéal mais pas top commerciallement),
> > et une deuxieme liste juste pour dire dans quel mode on a fait la
> > "saisie".
> >
> > Mais la j'ai peur que cela devienne un beau casse tête pour
> > l'utilisateur lambda.
> >
> >
> > Régis Houssin a écrit :
> >> Je partais surtout du principe des envois par transporteur et non des
> >> envoi
> >> postaux, je reste dans le cadre B2B et non d'un particulier.
> >> Je voyait la fonction de mettre le TTC au lieu du HT dans la fiche
> >> produit
> >> d'un coté pratique afin de pouvoir entrer un prix public, ensuite à
> >> partir de ce TTc on récupère le HT. Maintenant il faut avertir les
> >> utilisateurs que si ils mettent en TTC ils ne pourront pas se servir
> >> de ce
> >> prix pour l'export.
> >>
> >>
> >> Régis
> >>
> >>
> >>
> >>> Qd tu vend en produit sur internet à l'internationnal sur Internet
> >>> (par exemple amazon qui vend des CD), tu mets un prix qui est le
> >>> prix TTC pour tout le monde. S'il s'avère qu'il ait vendu par Amazon
> >>> à 119.6, tu
> >>>
> >>
> >>
> >>> le paieras à 119.6 et si tu es en france tu as une tva a zero et
> >>> pourtant tu le paie le meme prix. C'est tout benef pour Amazon. Et
> >>> pourtant tu ne réclame pas. Amazon a choisi de mettre des prix de
> >>> référence en TTC car c'est plus simple pour la lisibilité de ces prix.
> >>>
> >>> Je vois ce que je veux dire mais si tu veux que le produit soit
> >>> vendu avec une valeur de référence en HT, pourquoi le configure-tu
> >>> en référence TTC ?
> >>> Si tu veux le vendre avec une référence qui est le HT, il faut le
> >>> configurer en HT !!!
> >>> Si tu force le prix en TTC, cela veut dire que tu veux que le TTC
> >>> soit fixe. Si tu forc ele prix en HT cela veut dire que tu veux que
> >>> ce soit le HT qui soit fixe. C'est une question de choix qui peut se
> >>> faire par produit. Mais la je ne vois pas ce qu'on peut faire. Si
> >>> l'utilisateur active les options en contradiction avec ce qu'il veut
> >>> faire, j'ai pas vraiment de solutions, à part une doc plus claire...
> >>>
> >>> C'est une question de choix. Si ton choix est différent de celui
> >>> d'Amazon, à toi de ne pas activer l'option si tu ne veux pas
> >>> l'utiliser.
> >>>
> >>>
> >>>> Vente à un non-assujetti à la TVA en France ou CEE => Tva française.
> >>>> Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française.
> >>>> Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA.
> >>>> Vente hors CEE => Hors TVA.
> >>>>
> >>>> Régis
> >>>>
> >>>>
> >>>> On Tue, 30 Oct 2007 21:36:14 +0100, Eldy <address@hidden> wrote:
> >>>>
> >>>>> Non, c'est bien le prix HT qui apparait mais comme le taux de tva est
> >>>>>
> >>> à
> >>>>> 0 est qu'on a forcé le prix à un prix HT, on se retrouve avec un prix
> >>>>>
> >>>> HT
> >>>>
> >>>>> qui est le même que celui du prix TTC. Tout fonctionne comme voulue
> >>>>>
> >>> dans
> >>>
> >>>>>
> >>>>
> >>>>> ce cas.
> >>>>>
> >>>>> En effet, si on on spécifie dans la description du produit que l'on
> >>>>>
> >>> veut
> >>>
> >>>>>
> >>>>
> >>>>> que le produit soit à 10euros TTC parcequ'on a forcé un prix en
> >>>>> TTC, dolibarr s'arrange pour qu'il soit à 10euros TTC toujours.
> >>>>> Et donc si on vend a un pays avec lequel le taux de tva doit etre
> >>>>> 0, alors on vend avec HT = TTC = 10 euros. L'objectif d'avoir un
> >>>>> prix TTC de 10 est atteint.
> >>>>>
> >>>>> Si on veut que l'acheteur se retrouve avec un prix différent
> >>>>> selon qu'il paien ou non la TVA, cela signifie que l'on veut que
> >>>>> le produit ait un prix référence en HT et il faut alors le définir
> >>>>> comme tel.
> >>>>>
> >>>>> La déclaration du prix HT ou TTC dans la fiche produit détermine donc
> >>>>>
> >>>> le
> >>>>
> >>>>> prix de "référence" que l'on veut rendre constant.
> >>>>>
> >>>>>
> >>>>> Régis Houssin a écrit :
> >>>>>
> >>>>>> ok c'est tout bon, merci
> >>>>>>
> >>>>>> par contre il y a un problème relaté sur le forum :
> >>>>>>
> >>>>>> lorsqu'on a un client CEE avec un numéro de tva intra com et qu'on
> >>>>>>
> >>>>> crée
> >>>>>
> >>>>>> une propale ou autre avec un produit qui a été créé avec un prix
> >>>>>>
> >>>>> TTC,
> >>>>>
> >>>>>> on a bien un taux de tva de 0% mais c'est le prix TTC qui
> >>>>>> apparait en
> >>>>>>
> >>> HT
> >>>
> >>>>>> dans la propale.
> >>>>>>
> >>>>>>
> >>>>>> Merci
> >>>>>> Régis
> >>>>>>
> >>>>>>
> >>>>>> On Tue, 30 Oct 2007 01:55:19 +0100, Eldy <address@hidden>
> >>>>>> wrote:
> >>>>>>
> >>>>>>> Corrigé. A vérifier.
> >>>>>>>
> >>>>>>> Régis Houssin a écrit :
> >>>>>>>
> >>>>>>>> c'est mon install de base que j'utilise depuis le debut, je
> >>>>>>>> crée un
> >>>>>>>> produit client et j'ai la tva à 0 par défaut
> >>>>>>>>
> >>>>>>>> Régis
> >>>>>>>>
> >>>>>>>>
> >>>>>>>> On Sun, 28 Oct 2007 23:18:02 +0100, Eldy <address@hidden>
> >>>>>>>>
> >>> wrote:
> >>>
> >>>>>>>>
> >>>>>>>>> Lorsqu'on crée un produit ou ?
> >>>>>>>>> Pour un client ou un fournisseur.
> >>>>>>>>> Quel est le pays défini pour l'entité gérée ?
> >>>>>>>>>
> >>>>>>>>> Régis Houssin a écrit :
> >>>>>>>>>
> >>>>>>>>>> lorsqu'on crée un produit le taux de tva (ex: 19.6) n'est plus
> >>>>>>>>>> sélectionné par défaut.
> >>>>>>>>>>
> >>>>>>>>>> Régis
> >>>>>>>>>>
> >>>>>>>>>>
> >>>>>>>>>>
> >>>>>>>>>> _______________________________________________
> >>>>>>>>>> Dolibarr-dev mailing list
> >>>>>>>>>> address@hidden
> >>>>>>>>>> http://lists.nongnu.org/mailman/listinfo/dolibarr-dev
> >>>>>>>>>>
> >>>>>>>>> _______________________________________________
> >>>>>>>>> Dolibarr-dev mailing list
> >>>>>>>>> address@hidden
> >>>>>>>>> http://lists.nongnu.org/mailman/listinfo/dolibarr-dev
> >>>>>>>>>
> >>>>>>>
> >>>>>
> >>>
> >>>
> >
> >
>
>
>
> _______________________________________________
> Dolibarr-dev mailing list
> address@hidden
> http://lists.nongnu.org/mailman/listinfo/dolibarr-dev
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- Re: [Dolibarr-dev] problème de tva, Régis Houssin, 2007/10/28
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