Re: [Dolibarr-user] tva fournisseur

[Christophe]

Le samedi 08 octobre 2005 à 00:55 +0200, Laurent Destailleur (Eldy) a
écrit :
> Pour l'instant tu peux l'ignorer. Elle a été faite pour gérer un
> concept 
> de tva un peu spécial en vigueur en martinique.

dans les DOM si je ne m'abuse.

> Toutefois, le chantier n'est pas fini, car j'ai des infos
> contradictoire 
> sur la manière donc elle fonctionne

Ah bon ?
En quoi donc ?
Ce n'est pourtant pas bien compliqué. C'est une TVA, qui comme toute TVA
doit apparaître sur la facture, avec un total distinct des autres taux,
mais qui n'est pas ajoutée au total TTC. C'est donc une TVA non perçue,
mais récupérable au sens fiscal du terme. Elle rentre complètement dans
le bilan TVA de l'entreprise, comme toute autre TVA. Elle n'est juste
pas payée par le client, qui peut malgré tout la récupérer.
Je ne vois pas quelle autre version il peut y avoir.

>  et n'a pas d'impact sur le dev décrit dans le post précédent.

Souhaitons-le, parce que si en plus cela vient faire des conflits avec
la version locale que je (ou d'autres) suis (sont) obligé(s) de se
maintenir puisque les patches n'ont jamais été agréés à ce niveau là, ça
ne pas pas être sympa du tout à chaque mise à jour.

-- 
Christophe