Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva

[Christophe]

Le dimanche 21 août 2005 à 18:54 +0200, Nicolas a écrit :
> A ma connaissance on ne facture jamais à des taux "étrangers". Si on 
> facture à une entreprise de l'UE on ne doit pas inclure la TVA. Pour
> un 
> particulier on met la TVA française. Pour l'export hors UE il n'y a
> pas 
> de TVA.

Bon, c'est une information intéressante.
En résumé, c'est donc soit TVA française (le particulier), soit pas de
TVA (tous les autres cas). C'est bien ça ?


Cependant, ne pas facturer la TVA, dans dolibarr, c'est sélectionner une
TVA à 0%.
Or, comme le produit est enregistré avec une TVA XX%, ça ne sera pas
possible au moment de la facturation.

Peut-on en déduire une automatisation telle que :

Si pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante
    passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
sinon
    afficher une case à cocher permettant de facturer à 0% (désactivée
par défaut)
    enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux
produit


En tout cas, merci pour cette réponse.

-- 
Christophe