dolibarr-dev
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Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva


From: Nicolas
Subject: Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva
Date: Sun, 21 Aug 2005 21:56:11 +0200
User-agent: Mozilla/5.0 (Windows; U; Windows NT 5.1; en-US; rv:1.7.8) Gecko/20050511

Christophe wrote:

Bon, c'est une information intéressante.
En résumé, c'est donc soit TVA française (le particulier), soit pas de
TVA (tous les autres cas). C'est bien ça ?

Oui, sauf erreur de ma part.

Cependant, ne pas facturer la TVA, dans dolibarr, c'est sélectionner une
TVA à 0%.
Or, comme le produit est enregistré avec une TVA XX%, ça ne sera pas
possible au moment de la facturation.

Peut-on en déduire une automatisation telle que :

Si pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante
   passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
sinon
   afficher une case à cocher permettant de facturer à 0% (désactivée
par défaut)
   enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux
produit


Pour moi ce serait très bien.

Nicolas




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