Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva

[Christophe]

Le dimanche 21 août 2005 à 21:56 +0200, Nicolas a écrit :
> >En résumé, c'est donc soit TVA française (le particulier), soit pas
> de
> >TVA (tous les autres cas). C'est bien ça ?
> >
> Oui, sauf erreur de ma part.

Ça me semble tout à fait logique, mais parfois, entre la réglementation
et la logique... ;-)

> >Si pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante
> >    passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
> >sinon
> >    afficher une case à cocher permettant de facturer à 0%
> (désactivée
> >par défaut)
> >    enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux
> >produit
> >
> >
> Pour moi ce serait très bien.

Et bien plus qu'à attendre l'avis des autres.

-- 
Christophe