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Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva
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From: |
Christophe |
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Subject: |
Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva |
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Date: |
Mon, 22 Aug 2005 10:12:07 -0400 |
Le lundi 22 août 2005 à 14:45 +0200, Marc a écrit :
> SI (pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante)
> OU
> (pays_entreprise_facturée NEQ pays_entreprise_facturante ET
> client_facturé ne possède pas numero_tva_intracommunautaire)
> passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
Effectivement, il y a nuance.
> SINON
> enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux produit
D'autres avis ?
Quelqu'un prévoit de se charger de l'implémentation ?
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Christophe