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Re: [Dolibarr-dev] problème de tva la suite.. .


From: Régis Houssin
Subject: Re: [Dolibarr-dev] problème de tva la suite.. .
Date: Tue, 30 Oct 2007 22:25:40 +0100
User-agent: RoundCube Webmail/0.1-rc1

oui mais du coup sa porte à confusion car je prend l'exemple d'une
personne qui rentre son prix public TTC dans la fiche produit (ex: 119,60
TTC), lorsqu'il vendra en france pas de souci, le prix se mettra à 100 HT
et 119,60 TTC par contre si il vend à un professionnel en belgique (par
exemple) on aura 119,60 en HT (+ les douanes si transporteur), le belge va
hurler si tu lui vend HT un produit que tu vends TTC en France :)) .
vois-tu ce que je veux dire ?

Vente à un non-assujetti à la TVA en France ou CEE => Tva française.
Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française.
Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA.
Vente hors CEE => Hors TVA.

Régis


On Tue, 30 Oct 2007 21:36:14 +0100, Eldy <address@hidden> wrote:
> Non, c'est bien le prix HT qui apparait mais comme le taux de tva est à 
> 0 est qu'on a forcé le prix à un prix HT, on se retrouve avec un prix
HT
> 
> qui est le même que celui du prix TTC. Tout fonctionne comme voulue dans

> ce cas.
> 
> En effet, si on on spécifie dans la description du produit que l'on veut

> que le produit soit à 10euros TTC parcequ'on a forcé un prix en TTC, 
> dolibarr s'arrange pour qu'il soit à 10euros TTC toujours.
> Et donc si on vend a un pays avec lequel le taux de tva doit etre 0, 
> alors on vend avec HT = TTC = 10 euros. L'objectif d'avoir un prix TTC 
> de 10 est atteint.
> 
> Si on veut que l'acheteur se retrouve avec un prix différent  selon 
> qu'il paien ou non la TVA, cela signifie que l'on veut que le produit 
> ait un prix référence en HT et il faut alors le définir comme tel.
> 
> La déclaration du prix HT ou TTC dans la fiche produit détermine donc
le
> 
> prix de "référence" que l'on veut rendre constant.
> 
> 
> Régis Houssin a écrit :
>> ok c'est tout bon, merci
>>
>> par contre il y a un problème relaté sur le forum :
>>
>> lorsqu'on a un client CEE avec un numéro de tva intra com et qu'on
> crée
>> une propale ou autre avec un produit qui a été créé avec un prix
> TTC,
>> on a bien un taux de tva de 0% mais c'est le prix TTC qui apparait en HT
>> dans la propale.
>>
>>
>> Merci
>> Régis
>>
>>
>> On Tue, 30 Oct 2007 01:55:19 +0100, Eldy <address@hidden> wrote:
>>   
>>> Corrigé. A vérifier.
>>>
>>> Régis Houssin a écrit :
>>>     
>>>> c'est mon install de base que j'utilise depuis le debut, je crée un
>>>> produit client et j'ai la tva à 0 par défaut
>>>>
>>>> Régis
>>>>
>>>>
>>>> On Sun, 28 Oct 2007 23:18:02 +0100, Eldy <address@hidden> wrote:
>>>>   
>>>>       
>>>>> Lorsqu'on crée un produit ou ?
>>>>> Pour un client ou un fournisseur.
>>>>> Quel est le pays défini pour l'entité gérée ?
>>>>>
>>>>> Régis Houssin a écrit :
>>>>>     
>>>>>         
>>>>>> lorsqu'on crée un produit le taux de tva (ex: 19.6) n'est plus
>>>>>> sélectionné par défaut.
>>>>>>
>>>>>> Régis
>>>>>>
>>>>>>
>>>>>>
>>>>>> _______________________________________________
>>>>>> Dolibarr-dev mailing list
>>>>>> address@hidden
>>>>>> http://lists.nongnu.org/mailman/listinfo/dolibarr-dev
>>>>>>   
>>>>>>       
>>>>>>           
>>>>> _______________________________________________
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>>>
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> 
> 
>
-- 
Cordialement
Houssin Régis





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