Re: [Dolibarr-dev] problème de tva la suite...

[Yannick Warnier]

La TVA en soi est une taxe européenne. Hors Europe, d'autres taxes
existent qui sont (ou non) désignées de façon similaire.

Aux États-Unis, la taxe en question varie d'un état à l'autre, mais elle
ne s'applique directement que si le produit est vendu depuis les
États-Unis.

Pas facile, et pas étonnant que les grandes sociétés d'ERP aient besoin
d'armées de comptables et de légistes pour faire un système
international.

Yannick


Le mercredi 31 octobre 2007 à 06:33 +0100, Cyrille de Lambert a écrit :
> En général, même sur Internet, on affiche des prix HT lorsqu'on 
> s'adresse à des professionnels (ex : site de metro). La TVA est ensuite 
> calculée par rapport à la destination du colis.
> Un affichage de prix TTC est reservé pour les site grands public. Il me 
> semble que la taxe est gérée de façon différente dans des pays comme les 
> USA. En effet, je me suis aperçu que les application spécifiquement US 
> ne sont pas prévues pour gérer la TVA. D'ailleurs des applications comme 
> OFBiz (ecommerce) ne la gèrent pas correctement.
> 
> 
> 
> Eldy a écrit :
> > Dans ce cas peut-etre faudrait-il définir, 2 infos, une liste HT/TTC 
> > pour définir la base de prix de référence (Veut-on que le prix soit 
> > fixe par rapport au ht, comme lorsqu'on vend sur internet et on ne 
> > veut pas avoir n prix différent selon le pays, ou bien un prix fixe 
> > par rapport au ht, chose qui devrait etre toujours le cas dans un 
> > monde compta idéal mais pas top commerciallement),
> > et une deuxieme liste juste pour dire dans quel mode on a fait la 
> > "saisie".
> >
> > Mais la j'ai peur que cela devienne un beau casse tête pour 
> > l'utilisateur lambda.
> >
> >
> > Régis Houssin a écrit :
> >> Je partais surtout du principe des envois par transporteur et non des 
> >> envoi
> >> postaux, je reste dans le cadre B2B et non d'un particulier.
> >> Je voyait la fonction de mettre le TTC au lieu du HT dans la fiche 
> >> produit
> >> d'un coté pratique afin de pouvoir entrer un prix public, ensuite à
> >> partir de ce TTc on récupère le HT. Maintenant il faut avertir les
> >> utilisateurs que si ils mettent en TTC ils ne pourront pas se servir 
> >> de ce
> >> prix pour l'export.
> >>
> >>
> >> Régis
> >>
> >>
> >>    
> >>> Qd tu vend en produit sur internet à l'internationnal sur Internet 
> >>> (par exemple amazon qui vend des CD), tu mets un prix qui est le 
> >>> prix TTC pour tout le monde. S'il s'avère qu'il ait vendu par Amazon 
> >>> à 119.6, tu
> >>>     
> >>
> >>  
> >>> le paieras à 119.6 et si tu es en france tu as une tva a zero et 
> >>> pourtant tu le paie le meme prix. C'est tout benef pour Amazon. Et 
> >>> pourtant tu ne réclame pas. Amazon a choisi de mettre des prix de 
> >>> référence en TTC car c'est plus simple pour la lisibilité de ces prix.
> >>>
> >>> Je vois ce que je veux dire mais si tu veux que le produit soit 
> >>> vendu avec une valeur de référence en HT, pourquoi le configure-tu 
> >>> en référence TTC ?
> >>> Si tu veux le vendre avec une référence qui est le HT, il faut le 
> >>> configurer en HT !!!
> >>> Si tu force le prix en TTC, cela veut dire que tu veux que le TTC 
> >>> soit fixe. Si tu forc ele prix en HT cela veut dire que tu veux que 
> >>> ce soit le HT qui soit fixe. C'est une question de choix qui peut se 
> >>> faire par produit. Mais la je ne vois pas ce qu'on peut faire. Si 
> >>> l'utilisateur active les options en contradiction avec ce qu'il veut 
> >>> faire, j'ai pas vraiment de solutions, à part une doc plus claire...
> >>>
> >>> C'est une question de choix. Si ton choix est différent de celui 
> >>> d'Amazon, à toi de ne pas activer l'option si tu ne veux pas 
> >>> l'utiliser.
> >>>
> >>>    
> >>>> Vente à un non-assujetti à la TVA en France ou CEE => Tva française.
> >>>> Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française.
> >>>> Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA.
> >>>> Vente hors CEE => Hors TVA.
> >>>>
> >>>> Régis
> >>>>
> >>>>
> >>>> On Tue, 30 Oct 2007 21:36:14 +0100, Eldy <address@hidden> wrote:
> >>>>        
> >>>>> Non, c'est bien le prix HT qui apparait mais comme le taux de tva est
> >>>>>         
> >>> à    
> >>>>> 0 est qu'on a forcé le prix à un prix HT, on se retrouve avec un prix
> >>>>>             
> >>>> HT
> >>>>        
> >>>>> qui est le même que celui du prix TTC. Tout fonctionne comme voulue
> >>>>>         
> >>> dans
> >>>    
> >>>>>             
> >>>>        
> >>>>> ce cas.
> >>>>>
> >>>>> En effet, si on on spécifie dans la description du produit que l'on
> >>>>>         
> >>> veut
> >>>    
> >>>>>             
> >>>>        
> >>>>> que le produit soit à 10euros TTC parcequ'on a forcé un prix en 
> >>>>> TTC, dolibarr s'arrange pour qu'il soit à 10euros TTC toujours.
> >>>>> Et donc si on vend a un pays avec lequel le taux de tva doit etre 
> >>>>> 0, alors on vend avec HT = TTC = 10 euros. L'objectif d'avoir un 
> >>>>> prix TTC de 10 est atteint.
> >>>>>
> >>>>> Si on veut que l'acheteur se retrouve avec un prix différent  
> >>>>> selon qu'il paien ou non la TVA, cela signifie que l'on veut que 
> >>>>> le produit ait un prix référence en HT et il faut alors le définir 
> >>>>> comme tel.
> >>>>>
> >>>>> La déclaration du prix HT ou TTC dans la fiche produit détermine donc
> >>>>>             
> >>>> le
> >>>>        
> >>>>> prix de "référence" que l'on veut rendre constant.
> >>>>>
> >>>>>
> >>>>> Régis Houssin a écrit :
> >>>>>            
> >>>>>> ok c'est tout bon, merci
> >>>>>>
> >>>>>> par contre il y a un problème relaté sur le forum :
> >>>>>>
> >>>>>> lorsqu'on a un client CEE avec un numéro de tva intra com et qu'on
> >>>>>>                 
> >>>>> crée
> >>>>>            
> >>>>>> une propale ou autre avec un produit qui a été créé avec un prix
> >>>>>>                 
> >>>>> TTC,
> >>>>>            
> >>>>>> on a bien un taux de tva de 0% mais c'est le prix TTC qui 
> >>>>>> apparait en
> >>>>>>           
> >>> HT
> >>>    
> >>>>>> dans la propale.
> >>>>>>
> >>>>>>
> >>>>>> Merci
> >>>>>> Régis
> >>>>>>
> >>>>>>
> >>>>>> On Tue, 30 Oct 2007 01:55:19 +0100, Eldy <address@hidden> 
> >>>>>> wrote:
> >>>>>>                  
> >>>>>>> Corrigé. A vérifier.
> >>>>>>>
> >>>>>>> Régis Houssin a écrit :
> >>>>>>>                        
> >>>>>>>> c'est mon install de base que j'utilise depuis le debut, je 
> >>>>>>>> crée un
> >>>>>>>> produit client et j'ai la tva à 0 par défaut
> >>>>>>>>
> >>>>>>>> Régis
> >>>>>>>>
> >>>>>>>>
> >>>>>>>> On Sun, 28 Oct 2007 23:18:02 +0100, Eldy <address@hidden>
> >>>>>>>>               
> >>> wrote:
> >>>    
> >>>>>>>>                                
> >>>>>>>>> Lorsqu'on crée un produit ou ?
> >>>>>>>>> Pour un client ou un fournisseur.
> >>>>>>>>> Quel est le pays défini pour l'entité gérée ?
> >>>>>>>>>
> >>>>>>>>> Régis Houssin a écrit :
> >>>>>>>>>                                        
> >>>>>>>>>> lorsqu'on crée un produit le taux de tva (ex: 19.6) n'est plus
> >>>>>>>>>> sélectionné par défaut.
> >>>>>>>>>>
> >>>>>>>>>> Régis
> >>>>>>>>>>
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