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Re: Garantir la paternité d'un oeuvre


From: Éditions IN NOMINE
Subject: Re: Garantir la paternité d'un oeuvre
Date: Thu, 26 May 2011 09:09:54 +0200
User-agent: Thunderbird 2.0.0.24 (X11/20101027)

Bonjour, Laurent.

Mon avis, sans doute moins bien documenté que celui de Valentin : la paternité de ton œuvre repose sur 2 concepts : le fait que tu sois l'auteur (et non un usurpateur), et que tu n'ai pas fait de plagiat.

Le 1er concept est lié au fait que si qqu'un t'as copié, il faut que tu prouves que ton œuvre est antérieure. La SACEM elle-même conseille aux compositeurs de se poster la partition en recommandé avec AR et de ne pas ouvrir le pli, bien évidemment. Le garder au chaud avec un post it desuss pour se rappeler de ce que c'est. Visiblement, cela suffit à prouver l'antériorité.

Le 2nd concept est lié au caractère original de l'œuvre : dans l'immense majorité des cas, ton œuvre répond aux critères d'originalité, sauf si tu a souhaité faire un pastiche (je pars du principe que tu es honnête et ne te ventes pas d'avoir écrit une symphonie qui commence par pom-pom-pom poooom...).

Petit rappel : le passage par la SACEM ou qque organisme centralisateur que ce soit n'est ABSOLUMENT pas une obligation, contrairement à l'idée toxique courante.

Tu parles de "garantie de paternité" : tu souhaites faire en sorte que personne ne puisse se réclamer auteur de tes compositions ? Je ne vois plus la différence avec l'antériorité, alors...

Bon, ce ne sont que qques éléments pour nourrir ta/notre réflexion.

Tu me dis ?

A+
JMarc

legoss a écrit :
Bonjour à toute la liste,

J'ai lu dans le sujet suivant des choses très intéressantes qui motivent ma
question :
http://lilypond-french-users.1298960.n2.nabble.com/Re-A-propos-des-licences-td2559557.html

Voilà le topo : le nombre de mes compos augmente, et grâce à Lilypond, j'ai
leurs codes et partitions
respectives, que je souhaiterais placer sous licence libre.
En cliquant ça et là, je constate que les avis convergent vers l'assurance
de l'antériorité des
œuvres. Mais, j'ai trouvé que ce n'était pas le cas pour la garantie de leur
paternité.

Comment être certain qu'une licence libre garantit juridiquement cette
paternité ?

De façon concrète, si Valentin est dans le coin, quelles précautions as-tu
prises quant à la paternité de
ton opéra ?

Merci pour votre aide,
Laurent

PS pour Valentin : j'ai lu que tu avais mis 2 licences (1 pour le code, 1
pour la toche) sous couvert
d'une 3ème pour ton œuvre. Pourrais-tu m'envoyer une copie des documents en
question ? ça pourrait
m'être utile. Merci beaucoup !

--
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http://lilypond-french-users.1298960.n2.nabble.com/Garantir-la-paternite-d-un-oeuvre-tp6405878p6405878.html
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