Re: [Fsfe-france] brevets

[Romain d'Alverny]

Le Samedi 10 Mai 2003 17:05, Antoine a écrit :

> PS : je veux bien qu'on me montre aussi un brevet qui protège
> spécifiquement et explicitement *un* logiciel donné plutôt
> qu'un algo, une méthode ou un procédé. A ma connaissance des
> tas de brevets ont été déposés sans même qu'une ligne de code
> soit écrite.

Je veux bien également.

Suite à la conférence sur les logiciels libres à Paris II en mars
dernier (cf. mon compte-rendu 
http://aperio.online.fr/docs/20030313_CR_conferenceLL.html ),
j'ai surtout remarqué que même les partisans du brevet logiciel
ne savaient vraisemblablement pas de quoi ils parlaient :
ce qu'était un logiciel, ce qu'était un algorithme, et ce
qui pouvait être, concrêtement, breveté, et faire la preuve
ou l'objet du brevet.
Prétendre qu'il est possible de breveter un logiciel sans breveter
un algorithme me semble un peu fumeux, en tout cas, sans explication
convaincante.
C'est qui, à mes yeux, est inquiétant.

A vous lire, j'ai aussi l'impression d'être à côté de la plaque.


Je me permet de poser mes questions à côté de mes réflexions.

Admettons qu'un brevet logiciel soit un brevet appliqué à une
méthode, un processus, un algorithme, ce qui a une répercussion
dans l'application logicielle.

Premier point.
J'ai personnellement, en tant que développeur (mais il ne me
semble pas que cela soit particulièrement dû à cette fonction),
du mal à distinguer, en nature, le code source d'un logiciel
(quel que soit le niveau d'abstraction : java, c++ ou assembleur),
d'un algorithme.
Si on admet en outre qu'un algorithme est l'équivalent d'un
théorème mathématique (voir l'isomorphisme Curry-Howard ;
Bernard Lang en parle en intro de cet article
http://www.infonomics.nl/FLOSS/workshop/papers/lang.htm ),
j'ai encore plus de mal à considérer la différence de _nature_
entre tous ces éléments.

Un logiciel est constitué d'un ensemble d'instructions (donc,
d'algorithmes) et de ressources statiques employées par ces
instructions (graphiques, données, etc.). Le statut de ces
ressources n'est pas le problème ; c'est le statut de protection
du traitement qui est en cause, lequel est encore une fois
parfaitement équivalent à un algorithme.

Ou est-ce que je me trompe ?


Deuxième point.
Outre le problème de la différence/unicité de nature de ces
éléments, que breveter ? Qu'est-ce qui est breveté, et qu'est-ce
qui constitue une référence pour trancher en cas de litige ?
Un code source ? Un descriptif d'une méthode/algorithme ?


Troisième point.
Si on admet que ce sont tous (logiciel/traitement, algorithme,
procédé, méthode, théorème) la _même_ chose, et qu'il est
convenu que la plupart de ces choses ne sont pas brevetables,
tant dans le domaine courant que dans le domaine industriel
(mathématiques, recettes de cuisine, méthodes de travail,
chorégraphies, musique) mais tombent sous le coup du droit
d'auteur (et encore ; un théorème mathématique... pas vraiment),
comment, par quelle pirouette ou quel artifice
peut-on admettre ou déclarer que le brevet est adapté ?

Est-ce que la considération du brevet n'est faite, non pas
à cause de la nature de l'objet à breveter, mais de son
utilisation, et de la masse économique qu'il représente alors ?
(je ne parle pas seulement de basses considérations pécuniaires,
mais dans le principe même du brevet).


Par nature, il me semble donc totalement aberrant de breveter,
de toutes façons, quelque soit la nature de ce brevet (l'actuel,
ou modifié) ce "type" d'objet immatériel.


Merci de vos éclairages, j'ai l'impression d'être un peu dans le flou.


romain.